Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VALETTE
D.F.J. SA

Numéro de dépôt :
3044606
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2010
DOMAINE DE LA VALETTE de D.F.J

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALETTE

Déposée le 26 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) D.F.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.F.J domicilié(e) Impasse du Moulin, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.F.J. SA - France.

La marque DOMAINE DE LA VALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VALETTE est expirée depuis le 26 juillet 2010.

D.F.J a également déposé les autres marques suivantes : T. DAVID & L. FOILLARD , LAVIGNON , LEBOSC , FOILLARD


D.F.J. SA - Impasse du Moulin, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France


D.F.J. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vin appellation d'origine contrôlée brouilly Provenant la l'exploitation dénommée : Jean-Pierre crespin Domaine de la Valette Le Bourg 69220 charentay.